DROITS D’AUTEUR
L’ensemble des images, des éléments, des textes et de la conception de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Les images ne doivent pas être copiées sans autorisation préalable de notre part, que ce soit pour une utilisation commerciale ou non, pour une diffusion publique, pour une mise en ligne sur un autre site web ou pour toute autre utilisation, reproduction, diffusion, partielle ou intégrale.
Toute représentation ou reproduction partielle ou intégrale faite sans licence ou autorisation écrite préalable de notre part, est illicite selon le Code de la propriété intellectuelle (Art. L.122- 4 et L .122-5 du Code de la Propriété intellectuelle) et constitue une contrefaçon.
La contrefaçon en matière de propriété intellectuelle est un délit défini et réprimé aux articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Tous les droits sont réservés au Collectif Regards Parisiens.
Merci de nous contacter directement pour obtenir une éventuelle autorisation préalable.
DIRECTEUR DE LA PUBLICATION
Le Directeur de la Publication du site web est le Collectif Regards Parisiens.
HEBERGEMENT
Ce site est hébergé par la société OVH.
HYPERLIENS
Des liens hypertextes peuvent être mis en place dans le cadre de ce site en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet. Le Collectif Regards Parisiens ne peut donc exercer de contrôle sur ces ressources externes et ne vérifie pas leur accessibilité, contenu, fonctionnalités ni leur politique de protection des données personnelles. Il est recommandé de prendre connaissance de ces politiques avant de visiter ces sites.
Le Collectif Regards Parisiens ne saurait donc être responsable de l’accès par les utilisateurs à partir des liens hypertextes mis en place dans le cadre du site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau.
En conséquence, Le Collectif Regards Parisiens décline toute responsabilité quant au contenu des informations fournies sur les ressources présentes sur le réseau au titre de l’activation des liens hypertextes.
L’utilisation de ces liens hypertextes relève de la seule et entière responsabilité de l’utilisateur.
MODIFICATION DES MENTIONS LEGALES
Le Collectif Regards Parisiens se réserve le droit de modifier et d’actualiser les présentes mentions légales à tout moment et sans préavis.
L’utilisateur est donc invité à la consulter régulièrement.